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14/09/2022
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Les contentieux du travail constituent le gros du bataillon du contentieux civil, en France.
En 2020, la chambre sociale de la Cour de cassation qui examine les litiges du travail a jugé 4 231 affaires, alors que les 5 autres chambres civiles de la Cour de cassation ont jugé à elles toutes 6 255 affaires. (Rapport annuel 2020 de la Cour de cassation)
Autrement dit la chambre sociale de la Cour de cassation réalise, à elle seule 41%, du travail des 6 chambres de la Cour de cassation.
C’est aussi pour les litiges du travail que les délais de justice sont les plus longs.
En 2019, la durée moyenne d’une procédure en première instance devant le tribunal de grande instance était de 9,4 mois, alors qu’elle était de 14,5 mois devant le Conseil de prud’hommes.
Et pour ne rien arranger, le taux d’appel sur les décisions rendues par le Conseil de prud’hommes était, en 2019, de 59,7%, contre 23,7% pour les décisions rendues par le Tribunal de Grande Instance.
Évolution des taux d'appel des jugements rendus en première instance selon la juridiction d'origine (en %)
Sources : IGJ d’après les données de la SDSE (SG),
Rapport du comité des États généraux de la justice (Octobre 2021- avril 2022)
Or, les délais devant la Cour d’appel étaient de 14 mois en moyenne en 2019. (Chiffres clés de la Justice 2020, Rapport du Ministère de la Justice)
Cela signifie donc que les litiges du travail cumulent les délais de justice les plus longs en 1ère instance et les délais les plus longs devant la Cour d’appel.
En conséquence, sans surprise, en 2020, 81% des condamnations de l’État au titre des retards de justice concernent des affaires prud’homales.
Le tribunal qui a vocation à trancher en premier les conflits du travail en France s’appelle le Conseil de Prudhommes.
Devant cette juridiction, la procédure est orale, ce qui signifie que les règles de délais de justice sont particulièrement souples, et ces mêmes délais, d’autant plus longs…
Chacune des parties peut échanger ses conclusions sans qu'un calendrier lui soit imposé par le juge (on appelle cette étape la "mise en état").
En cas d'échange tardif par rapport à la date de l'audience, le juge accorde ce qu'on appelle un renvoi, c'est à dire un report de la date de l'audience, pour assurer ce qu'on appelle le respect du "contradictoire".
La réactivité est fondamentale en matière de litiges du travail puisque, par nature, ces conflits ont nécessairement des conséquences directes sur les conditions essentielles de vie des personnes concernées.
Dans ce domaine les sommes attendues sont souvent alimentaires, et la situation professionnelle d’une personne peut être instable durant cette période.
Financièrement et psychologiquement, l’attente impacte directement le quotidien des personnes qui subissent ces retards de justice.
Pourtant, c’est devant cette juridiction que les délais sont parmi les plus longs et le temps du procès, le moins prévisible.
En 2020, 81% des condamnations civiles de l’État étaient imputables aux délais anormalement longs de justice des conseils de prud’hommes.
Ce qui n’est pas près de faire diminuer la facture des condamnations civiles de l’État pour l’avenir…
Si vous estimez subir un retard de justice, remplissez notre questionnaire en ligne pour obtenir gratuitement une évaluation du montant de votre indemnisatio...
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12/09/2022
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En 2002, l’Union Européenne a créé la Commission Européenne Pour l’Efficacité de la Justice, ce qui en dit long sur les difficultés collectives des États membres à garantir un système judiciaire efficace...
Le travail de cette Commission est notamment d’établir, tous les 2 ans, un rapport sur l’état des systèmes judiciaires des États membres, qui est en général de grande qualité et très instructif.
Selon son dernier rapport publié en 2020, la France peut enfiler le bonnet de cancre de la classe !
Regardons 2 sujets de ce rapport :
Le montant global du budget dédié au fonctionnement de la Justice
Dans les États membres dont le PIB par habitant est compris entre 20 000 et 40 000 € (dont la France fait partie), le budget moyen de la Justice est de 84,13 € par habitant et représente globalement 0,32% du PIB.
En France, le budget moyen de la Justice est seulement de 69,50 € par habitant et représente globalement 0,20% du PIB.
Et chez nos voisins à qui nous aimons nous comparer ?
Le budget de l’Allemagne est de 131,20 € par habitant.
Celui de l’Espagne,de 92 € par habitant.
Celui de l’Italie, de 83 € par habitant.
Celui de la Grande-Bretagne, de 76 € par habitant.
La France consacre à la Justice 40 centimes pour 100 euros de dépenses publiques...
Le nombre total de juges
Dans les États membres dont le PIB par habitant est compris entre 20 000 et 40 000 € (dont la France fait partie), le nombre moyen de juges est de 17,7 pour 100000 habitants.
En France, le nombre moyen de juges est de 10,9 juges pour 100 000 habitants.
Et chez nos voisins à qui nous aimons nous comparer ?
L’Allemagne compte 24,7 juges par 100 000 habitants.
L’Autriche 18,3 juges par 100 000 habitants.
La Finlande 18,1 juges par 100 000 habitants.
Le Portugal, pourtant en pleine politique d’austérité de ses dépenses publiques et avec un PIB moitié moindre que le nôtre, compte 19,2 juges pour 100 000 habitants.
Notre système judiciaire n’est pas digne du pays des droits de l’homme et nos standards ne sont pas ceux d’une démocratie judiciaire.
Vous comprenez mieux pourquoi votre procès est interminable ?
Vous pouvez agir en demandant l’indemnisation de vos retards de justice.
Si vous subissez un retard de justice en raison d’un prud‘hommes, vous pouvez obtenir une indemnisation. Pour évaluer son montant, remplissez notre questionnaire en lign...
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09/09/2022
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Le droit de « toute personne à ce que sa cause soit entendue dans un délai raisonnable » est gravé dans la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme (article 6.1).
Ce droit est repris dans notre droit interne, à l’article L.111-3 du Code de l’organisation judiciaire, selon lequel les décisions de justice doivent être rendues dans un délai raisonnable.
Il existe donc bien, en France, un droit à être jugé dans un délai raisonnable.
Et c’est la violation de ce droit qui engage la responsabilité de l’État et ouvre droit à réparation pour les justiciables.
La loi fixe les délais de procédure.
Par exemple, lorsqu’un salarié saisit le Conseil de prud’hommes en prise d’acte de la rupture de son contrat de travail, le juge doit statuer dans un délai d’un mois.
À côté des délais légaux irréalistes au vu de la situation de notre système judiciaire, le juge a fixé des délais raisonnables, à chaque étape de la procédure.
Devant le Conseil de prud’hommes, sont raisonnables les délais suivants :
3 mois entre la saisine du Conseil de prud’hommes et l’audience de conciliation
9 mois entre l’audience de conciliation et l’audience de jugement
2 mois entre l’audience de jugement et le délibéré (décision du Conseil de prud’hommes)
2 mois entre le délibéré et la notification de la décision aux parties
Devant la Cour d’appel, sont raisonnables les délais suivants :
12 mois entre la déclaration d’appel et l’audience de plaidoirie
2 mois entre l’audience de plaidoirie et la notification de la décision
Qu'est-ce qu'un délai de justice raisonnable pour une procédure en droit du travail ?
Devant le conseil de prud'hommes
Devant la Cour d'appel
Ces délais sont très souvent dépassés, faute de moyens accordés à la Justice pour les respecter.
Sous réserve que ce ne soient pas les parties (salariés et employeurs) qui sont responsables de l’allongement des délais, leur dépassement engage la responsabilité de l’État et ouvre droit à une indemnisation.
Si vous estimez subir un retard de justice, remplissez notre questionnaire en ligne pour obtenir gratuitement une évaluation de votre indemnisatio...
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07/09/2022
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« Ce qui est en jeu, c’est l’accès au service public de la justice et [...] la confiance du citoyen dans l’institution judiciaire. Car pour les citoyens, ces stocks [d’affaires non traitées] se traduisent par des délais de jugement toujours plus longs. »
Eric-Dupont Moretti, Garde des Sceaux
Les dysfonctionnements de notre système judiciaire se cristallisent sur les délais de justice. Et nous sommes tous d’accord !
C’est la durée interminable des procès qui est à l’origine de la méfiance des français pour la Justice et qui les dissuadent de faire valoir leurs droits.
C’est à cause des délais de justice que notre démocratie judiciaire est en danger.
La justice prud’homale est particulièrement concernée par ces délais « anormalement longs ». Et la situation ne fait que s’aggraver d’année en année.
Un procès devant le Conseil de prud’hommes, surtout s’il se poursuit devant la Cour d’appel, peut durer jusqu’à 5 ans.
À l’heure du digital, de l’instantanéité et de la mobilité des salariés, ces délais de justice sont totalement déconnectés de la réalité du monde du travail. Les conflits liés au contrat de travail sont des conflits du quotidien qui doivent impérativement être réglés au plus vite.
Mais que faire ?
Cette situation n’est pas insoluble si, collectivement, nous en faisons une priorité et insistons sur le besoin urgent et nécessaire de réduire ces délais.
Concrètement, vous pouvez réclamer à l’État votre droit à indemnisation pour les retards de justice.
En effet, l’État engage sa responsabilité en cas de dysfonctionnement du service public de la justice lorsque l’affaire soumise n’est pas traitée dans un délai raisonnable. Il est tenu de mettre en œuvre les moyens pour garantir votre droit à ce que votre affaire soit entendue dans un délai raisonnable, sauf à vous priver d’un véritable accès à la Justice.
En cas de retards de justice, l’État doit indemniser:
Votre préjudice moral pour avoir attendu trop longtemps avant d’obtenir une décision de justice. Ce préjudice moral est indemnisé entre 150 et 200 € par mois de retard.
Et votre préjudice financier en raison de l’indisponibilité pendant un délai excessif des sommes qui vous reviennent en application d’une décision de la décision de justice. L’évaluation de ce préjudice financier répond à une logique d’intérêts de retard.
Les demandes d’indemnisation sont trop peu nombreuses pour avoir un effet incitatif pour l’État.
En revanche, si les demandes d’indemnisation deviennent massives, l’État sera mis en face de ce choix :
Affecter le budget de la Justice à réparer les dysfonctionnements de la Justice.
Ou affecter le budget à améliorer le service public de la Justice.
Vous pouvez agir pour faire de la démocratie judiciaire une réalité !
Si vous estimez subir un retard de justice, remplissez notre questionnaire en ligne pour obtenir gratuitement une évaluation du montant de votre indemnisatio...
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05/09/2022
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2022
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Ou pourquoi l'État français est-il si souvent condamné pour déni de justice depuis plusieurs années…
« Une crise profonde, résultat de décennies de politiques défaillantes »
« Une justice au bord de la rupture »
« La justice peine de plus en plus à remplir son rôle »
« L’allongement des délais de jugement conduit à une dégradation de la situation qui engage la responsabilité de l’État »
« Débordée, la justice civile ne parvient plus à trancher les litiges dans des conditions décentes »
« La baisse significative des saisines des Conseils des prud’hommes ne s’est pas accompagnée d’un apurement des stocks »
« Une qualité amoindrie des jugements en première instance entrainant une saturation des Cours d’appel »
Non, ce ne sont pas des titres du Charlie hebdo ou du Canard Enchainé.
Ce sont les titres extraits du sommaire du très officiel Rapport du Comité des États généraux de la justice, remis le 8 juillet 2022 au président Emmanuel Macron par Jean-Marc Sauvé.
Lire aussi : Rendre justice aux citoyens - Rapport Sauvé du Comité des États généraux de la justice (octobre 2021-avril 2022)
Pour les grandes annonces côté Conseil de prud’hommes, pas de surprise :
Baisse de plus de moitié du nombre de requêtes déposées devant le Conseil de prud’hommes, entre 2009 et 2020
Ce qui n’est pas une bonne nouvelle dès lors qu’elle ne s’accompagne pas d’une baisse équivalente du nombre des conflits au travail.
Cette chute du nombre de saisines du Conseil de prud’hommes est un peu la conséquence des ruptures conventionnelles qui réduisent les conflits de rupture du contrat, mais surtout de la réforme de la procédure prud’homale en 2016 et des barèmes Macron en 2017.
La réforme de la procédure prud’homale de 2016 a eu pour résultat de complexifier la saisine du Conseil de prud’hommes pour les salariés au point de les obliger à recourir à l’accompagnement souvent trop onéreux des avocats, et donc à les faire renoncer.
L’introduction des barèmes Macron en 2017 a eu pour résultat de diminuer de moitié les indemnités moyennes en cas de licenciement abusif.
Donc moins de gains et procédure plus chère : pas étonnant que le nombre de saisines ait chuté et, avec lui, la réalité de l’accès à la justice prud’homale ce qui est très préoccupant dans une démocratie.
Augmentation des délais de traitement des dossiers devant le Conseil de prud’hommes : d’une moyenne nationale de 14,7 mois de procédure en 2016 à 16,2 mois en 2021
Et cette moyenne nationale ne reflète pas la réalité notamment de la section de l’encadrement du Conseil de prud’hommes de Nanterre, en charge à elle toute seule de tous les cadres de La Défense, qui a littéralement sombré en imposant des délais anormalement longs de justice pouvant aller jusqu’à 4 ans.
Donc, moitié moins de dossiers mais pas de déstockage… Ce n’est pas rassurant.
Des jugements rendus à la va vite, qui conduisent à une explosion du taux d’appel avec un nouvel allongement des délais de justice…
Un taux d’appel de 59,7 % sur les décisions prud’homales qui ne sont confirmées par la Cour d’appel que dans 28,3% des cas…
Et pour répondre à cette situation de crise extrême, le Comité formule des axes de réflexion anecdotiques :
Changement de nom de la juridiction.
Maintien des juges issus du monde de l’entreprise mais avec un renforcement de leur formation.
Renforcement du rôle des greffes pour préparer et orienter les affaires.
Bureau de conciliation dédié.
Mise en place d’une médiation intégrée.
Le ministre de la Justice, Eric Dupont Moretti, a réagi en exposant qu’il envisageait une réforme en douceur de la justice du travail.
Si vous voulez notre avis, nous avons dépassé depuis un moment le stade de la douceur et là, ce sont de grands moyens dont nous avons besoin !
C’est pourquoi, nous proposons à chaque salarié et à chaque entreprise de réclamer la réparation financière qu’ils sont en droit d’obtenir du fait des retards de justice. Et combattre ces « délais anormalement longs de justice » qui violent le droit fondamental à ce que son affaire soit entendue dans un délai raisonnable.
Pour savoir si et pour combien vous y êtes éligibles, remplissez notre questionnaire en ligne et obtenez gratuitement l’estimation du montant de votre indemnisatio...
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05/09/2022
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2022
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Lorsqu’un salarié saisit le Conseil de prud’hommes, il sait que les délais de justice vont être longs.
Mais longs comment ?
Les délais de justice sont variables suivant les Conseils de prud’hommes et les Cours d’appel.
Devant le Conseil de prud’hommes, comptez entre 10 mois et presque 3 ans, dans le pire des cas…
Devant la Cour d'appel, moins de 2 ans, vous avez vraiment de la chance.
Et la tendance est à l’augmentation des délais de justice.
Ce qui est un comble parce que depuis 2016, le nombre de dossiers déposés au Conseil de prud’hommes ne fait que diminuer.
Pourquoi la baisse des requêtes devant le Conseil de prud'hommes ?
Raison n°1 : réforme de la procédure prud’homale en 2016
Avant 2016, pour saisir le Conseil de prud’hommes, il suffisait d’adresser une lettre RAR avec quelques renseignements très simples sur l’identité du salarié et sur ses demandes financières.
Depuis 2016, pour saisir le Conseil de prud’hommes, il faut adresser une « requête motivée » qui est complexe à rédiger sans l’intervention d’un avocat.
Activité des Conseils des prud'hommes entre 2009 et 2019
Sources : Données de la SDSE, secrétariat général du ministère de la justice
Raison n°2 : Introduction des barèmes Macron en 2017
Jusqu’en 2017, l’indemnisation moyenne devant le Conseil de prud’hommes dépassait 6 mois de salaire.
Depuis 2017, l’indemnisation moyenne a été divisée par 2 en raison du plafonnement des indemnités de licenciement abusif, défavorable aux salariés de moins de 6 ans d’ancienneté.
Du fait de ces 2 réformes, une procédure prud’homale coute plus cher et rapporte moins, ce qui a eu la conséquence recherchée de dissuader beaucoup de salariés d’engager des contentieux.
Alors, pourquoi la hausse des délais de justice ?
Avec la baisse du nombre des requêtes déposées devant le Conseil de prud’hommes, on aurait logiquement pu espérer une réduction des délais contentieux.
Mais non… Faute de moyens.
Et malheureusement, ce ne sont pas les 8% d’augmentation du budget de la Justice en 2022, qui suffiront.
Les retards de justice continuent à s’accumuler.
Nous vous rappelons votre droit à indemnisation des retards de justice.
D’abord, il vous permet d’obtenir une compensation financière.
Et ensuite, c’est une action concrète pour combattre l’augmentation des délais de justice. Imaginez si chacun d’entre vous faisait valoir ses droits…
La justice est lente, mais maintenant vous savez que ce n’est pas une fatalité.
Si vous subissez un retard de justice devant un Conseil de prud‘hommes, vous pouvez demander une compensation en raison de ce dysfonctionnement en remplissant notre questionnaire en ligne...
